La Responsabilité Civile Des Véhicules Autonomes Et Ce Que L’Assurance Adaptative Apporte Aux Exploitants De Flottes

Zagreb a ouvert la voie à l'exploitation de taxis sans conducteur, à la suite du lancement par Waymo de son service de robotaxis destiné au grand public à Las Vegas. Chaque mois, de nouvelles avancées et actualités voient le jour des deux côtés de l'Atlantique. Cela soulève la question de savoir comment réglementer ce secteur en pleine évolution et comment attribuer la responsabilité, afin d'encourager son adoption et d'en garantir la sécurité à mesure de son développement.

Mckinsey prévoit que les robotaxis devraient constituer la première application commerciale majeure, avec un déploiement à grande échelle vers 2030, principalement sous l'impulsion des États-Unis et de la Chine. D'ici peu, les routes verront cohabiter des conducteurs humains et des voitures autonomes.

Voici notre guide sur l'assurance responsabilité civile pour les véhicules autonomes, qui vous permettra de mieux comprendre comment tirer parti de solutions d'assurance adaptatives qui favoriseront le déploiement et le succès de vos flottes de véhicules autonomes.

Comment La Responsabilité Civile S'Adapte aux Véhicules Autonomes

Les technologies de demain nécessitent un programme d'assurance tourné vers l'avenir. Malheureusement, le secteur de l'assurance n'a jamais été réputé pour son agilité ni pour sa vision d'avenir. L'essor des véhicules autonomes dans des villes comme Zagreb et Las Vegas pose un véritable casse-tête aux assureurs. Après le choc provoqué par les modèles d'économie collaborative, qui ont ébranlé les fondements de leurs modèles de tarification, c'est désormais la disparition totale de l'élément humain qui les oblige à repenser leur modélisation des risques.

De nombreuses personnes pourraient bientôt compter sur des services autonomes pour répondre à leurs besoins quotidiens. Cette généralisation pourrait permettre de réduire le trafic, d’améliorer l’accessibilité et de rendre la mobilité urbaine plus durable. Mais une question ne cesse de prendre de l’ampleur : à qui incombe la responsabilité lorsque les choses tournent mal ? Et comment concevoir, dès le départ, une couverture d’assurance adaptée à un véhicule autonome ?

Examinons comment les différents niveaux de maturité en matière d’autonomie des véhicules modifient concrètement le cadre de la responsabilité. Ces niveaux sont classés de 0 à 5. À l’heure actuelle, la plupart des véhicules fonctionnent entre le niveau 0 et le niveau 2. À partir du niveau 3, le véhicule n’a plus besoin d’être surveillé. Lorsqu’une voiture de niveau 3 à 5 est impliquée dans un accident, en l’absence de conducteur, la responsabilité change. Cela peut même devenir un peu compliqué à suivre. Le système prévu pour ces niveaux n’exige pas que le conducteur soit constamment impliqué. La responsabilité n’incombe donc plus au conducteur, mais revient au constructeur ou au fournisseur de logiciels.

Les assureurs s'adaptent progressivement à cette évolution. Certaines polices distinguent si, au moment de l'incident, le véhicule était piloté par un conducteur ou fonctionnait en mode autonome. D'autres polices ne font pas cette distinction.

Une approche différente s'applique également aux véhicules utilisés dans les secteurs de la VTC ou de la logistique. Ces secteurs impliquent de multiples parties prenantes, notamment les exploitants de flottes, les éditeurs de logiciels et les prestataires de services de mobilité, qui peuvent se partager la responsabilité en fonction de l'utilisation du véhicule.

À mesure que les systèmes de véhicules autonomes gagnent en complexité, le processus de gestion des sinistres doit s'adapter en conséquence. Ce processus nécessitera de nouvelles capacités pour interpréter les données opérationnelles et déterminer la responsabilité avec précision.

Avec la complexité croissante des véhicules, l'accès aux datas pose un vrai problème. Il n'est pas courant d'exiger des datas opérationnelles dans le cadre de la souscription. De ce fait, ces informations essentielles sont souvent limitées, voire totalement bloquées. Cela complique le processus de gestion des sinistres lorsqu'on manque d'informations sur ce que le véhicule a détecté, décidé ou fait.

Tout cela revient, en somme, à faire évoluer la façon dont les assureurs envisagent les infrastructures de mobilité modernes. Il s'agit ensuite d'étayer cette nouvelle approche par un ensemble de solutions d'assurance qui adaptent correctement les garanties.

Une Solution D'Assurance Pour Les Véhicules Autonomes

Les technologies intégrées aux systèmes opérationnels génèrent d'importants volumes de données comportementales et techniques. Il s'agit notamment des indicateurs de performance des capteurs, des modèles d'optimisation des itinéraires, des réactions aux conditions météorologiques, des données relatives aux interactions avec les passagers et des statistiques sur la prévention des incidents.

Cachet est conçu pour collecter, traiter et analyser toutes sortes de data sur les opérations de mobilité. Notre technologie ne se contente pas d'offrir une plateforme permettant de mieux souscrire et distribuer des assurances, elle propose également une approche visant à comprendre les schémas qui sous-tendent les incidents, afin de transformer les déclarations de sinistres réactives en améliorations proactives en matière de sécurité, grâce à l'exploitation des données fournies par les véhicules autonomes.

Nous avons permis le déploiement de navettes au-delà des frontières sans avoir à renégocier l'assurance à chaque fois. Cela aide à relever les défis auxquels sont confrontés les véhicules autonomes lorsqu'ils circulent dans différents pays aux exigences réglementaires très divergentes, comme le Japon, l'Estonie et les États-Unis. Nous aidons à surmonter ces difficultés.

Un tableau de bord unique pour la gestion des flottes autonomes à l'échelle mondiale. Notamment les datas opérationnelles, les indicateurs de sécurité et les performances de déploiement sur l'ensemble des territoires. Un tableau de bord unique permettant de surveiller l'état de la flotte, de gérer les politiques, de suivre les incidents et d'optimiser les itinéraires sur tous les continents. Vous pouvez ainsi préserver votre assurabilité tout en connaissant une croissance rapide.

Grâce à la technologie de Cachet, vous pouvez prouver aux autorités de régulation et à vos partenaires que vos navettes autonomes sont correctement assurées et gérées de manière professionnelle. Vous bénéficiez ainsi de la crédibilité nécessaire pour obtenir de nouveaux déploiements sur des marchés de plus en plus diversifiés.

De plus, vous pouvez suivre les indicateurs clés relatifs aux performances de votre flotte, identifier les opportunités d’optimisation, renforcer la sécurité des passagers et démontrer votre fiabilité aux parties prenantes.

Cela vous offre davantage de liberté pour vous concentrer sur votre mission, en vous affranchissant de la hausse des primes et des couvertures restrictives.

FAQs

Qu'est-ce que Cachet ?

Cachet est l'infrastructure d'assurance adaptative qui soutient l'économie moderne des plateformes. Elle repense la couverture d'assurance pour en faire un système évolutif, adapté à vos besoins et soutenu par des outils permettant de prévenir les sinistres à long terme. L'assurance doit être au service des plateformes et des personnes qu'elle protège. Cachet se situe à la croisée des plateformes numériques et du marché de l'assurance, en fournissant la couche technologique qui rend possible une assurance adaptative en temps réel et à grande échelle.

Les flottes de véhicules autonomes sont-elles assurables ?

Oui. L’idée selon laquelle les véhicules autonomes (VA) présentent un risque trop élevé pour être assurés ne tient plus la route. Les flottes autonomes fournissent des données comportementales et techniques, telles que les performances des capteurs, les schémas d’itinéraires et la prévention des incidents, offrant ainsi aux assureurs les éléments nécessaires pour évaluer et couvrir les risques avec précision.

Qui est responsable en cas d’accident impliquant un véhicule autonome ?

Cela dépend du niveau d’automatisation. En dessous du niveau 3, le conducteur assume l’entière responsabilité. À partir du niveau 3, les véhicules sont considérés comme entièrement autonomes, ce qui signifie que la responsabilité incombe au constructeur, au fournisseur de logiciels ou à l’exploitant de la flotte. De plus, la responsabilité dépend de la police d’assurance souscrite.

Comment fonctionne l’assurance pour les flottes de véhicules autonomes opérant dans plusieurs pays ?

L’assurance transfrontalière des véhicules autonomes peut s’avérer complexe et incompatible avec l’ensemble des exigences réglementaires en vigueur sur les différents marchés. Les solutions d’assurance adaptatives de Cachet résolvent ce problème en permettant aux flottes de se déployer au-delà des frontières sans avoir à renégocier la couverture à partir de zéro dans chaque pays.